AGORA

REPUBLIQUE FRANCAISE

Conseil de Communauté du 17 octobre 2005

- La délibération n° 2005-3000 a été déposée en préfecture le 18 octobre 2005
- Les délibérations n° 2005-2965 à 2005-2986, 2005-2988 à 2005-2995, 2005-2997 à 2005-2999 et 2005-3001 à 2005-3017 ont été déposées en préfecture le 20 octobre 2005
- Les délibérations n° 2005-2987 et 2005-2996 sont retirées.

DELIBERATIONS

			Date de publication
N° 2005-2965	Compte-rendu des décisions prises par le Bureau du 12 septembre 2005 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2005-2606 du 18 avril 2005 - Délibération - (sans annexe)

déplacements et urbanisme

		Date de publication
N° 2005-2966	Résultat des opérations d'urbanisme - Comptes-rendus annuels aux collectivités (CRAC) pour l'année 2004 - Serl, Opac du Rhône, Sem Lyon-Confluence et Sem Cité internationale - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2967	Décines Charpieu, Lyon 3°, Meyzieu, Vaulx en Velin, Villeurbanne - Complément d'aménagement de la piste cyclable le long de la ligne de tramway LEA - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2968	Meyzieu - Renonciation à l'acquisition d'une parcelle de terrain située dans le prolongement du boulevard Mendès-France appartenant à la société Axiade Rhône-Alpes et levée partielle de l'emplacement de voirie n° 33 - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2969	Meyzieu - Renonciation à l'acquisition d'une parcelle de terrain située dans le prolongement du boulevard Mendès-France appartenant à la société SLPH et levée partielle de l'emplacement de voirie n° 33 - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2970	Projet Regenera - Convention partenariale passée avec la ville de Santa Coloma de Gramenet (Espagne) - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2971	Parc public de stationnement Saint Georges - Avenant n° 4 à conclure avec la société Lyon Parc Auto - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2972	Travaux sur voirie et aménagement urbain en béton hydraulique sur le territoire de la Communauté urbaine pour l'année 2005 et avec possibilité de reconduction expresse en 2006, 2007 et 2008 - Autorisation de signer un marché annuel à bons de commande - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2973	Mise à disposition des mobiliers urbains publicitaires d'information dans le cadre du marché avec la société JC. Decaux - Convention - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2974	Charly - Place de la Mairie - Aménagement des espaces publics - Convention de participation financière passée avec la Commune - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2975	Curis au Mont d'Or - Centre-Bourg - Mise en valeur du ruisseau du Thou - Première tranche de travaux - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2976	Poleymieux au Mont d'Or - Aménagement du hameau d'En Seigne - Opération n° 0656 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2977	La Tour de Salvagny - Place du Marché - Aménagement - Clôture de l'enquête publique - Déclaration de projet - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2978	Rillieux la Pape - Espaces publics du coeur de Vancia - Approbation du projet - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2979	Lyon 9° - Pôle automobile souvenir - Individualisation d'autorisation de programme - Complément - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2980	Association Point d'information médiation multiservices (PIMMS) Lyon agglomération - Convention de participation financière - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2981	La Tour de Salvagny - Secteur du Contal - Mandat de suivi des études préalables - Bilan de clôture et quitus à l'Opac du Rhône - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2982	Décines Charpieu - ZAC de la Fraternité - Déclaration de projet à la suite d'une enquête publique dans le cadre de la procédure d'expropriation - Délibération - Annexe
N° 2005-2983	Lyon 3° - Part-Dieu - Aménagement de la placette haute de la bibliothèque - Mandat de travaux - Quitus à la Serl - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2984	Lyon 7° - ZAC Porte Ampère - Travaux d'infrastructures - lot n° 4 : station de relèvement des eaux et bassins - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2985	Lyon 9° - ZAC Quartier de l'Industrie dite ZAC n° 1 - Déclaration de projet à la suite de la procédure d'expropriation - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2986	Bron - Avenue Roger Salengro - Modification du projet d'aménagement et du plan de financement - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2987	Meyzieu - Aménagement de la voie nouvelle n° 15 - Prolongement de la rue Louis Saulnier - Opération n° 0193 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Dossier retiré
N° 2005-2988	Lyon 3° - Place Voltaire - Approbation du projet - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2989	Lyon 9° - Rue Joannès Carret - Réaménagement - Création d'une voie nouvelle, entre la gare de Vaise et la rue de Saint Cyr - Déclaration de projet à la suite de l'enquête publique dans le cadre de la procédure d'expropriation - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2990	Lyon 9° - Rue Sergent Michel Berthet - Phase travaux - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2991	Lyon 5° - Tunnel sous Fourvière - Rénovation - Marché courants faibles n° 991 371 B - Approbation d'un protocole transactionnel avec la société GTIE Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe)

développement économique

		Date de publication
N° 2005-2992	Le Centre technique cuir chaussure maroquinerie (CTC) - Convention - Subvention - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2993	Implantation du Centre international de formation des vétérinaires officiels - Convention de participation - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2994	Requalification des parcs et zones industriels - Actualisation de la liste des opérations - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2995	Résultats des opérations d'immobilier dédié aux jeunes entreprises technologiques - Comptes rendus annuels aux collectivités (CRAC) pour l'année 2004 des conventions publiques d'aménagement confiées à la Serl - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2996	Centre de congrès de la Cité internationale - Délégation de service public - Approbation du dossier de consultation - Dossier retiré
N° 2005-2997	Lyon 8° - 60, avenue Rockefeller - Convention publique d'aménagement du site de la Buire-Rockefeller Bioparc Lyon - Avenant n° 2 à la convention programme Laënnec - Précision des missions confiées à l'aménageur - Ajustement du bilan général de l'opération d'aménagement - Délibération - (sans annexe)

finances et institutions

		Date de publication
N° 2005-2998	Chassieu - Mi-Plaine - Acquisition foncière - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-2999	Exercice 2005 - Budget principal et budget annexe de l'assainissement - Admission en non-valeur des créances irrécouvrables - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-3000	Réalisation d'emprunts pour le financement des équipements du budget principal et des budgets annexes - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-3001	Sogely - Exercice 2004 - Présentation du rapport des administrateurs de la SEM - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-3002	SAEML Lyon-Confluence - Exercice 2004 - Présentation du rapport des mandataires de la SEM - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-3003	SEM Cité internationale - Exercice 2004 - Présentation du rapport des mandataires de la SEM - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-3004	SAIEM de Vaulx en Velin - Exercice 2004 - Présentation du rapport des mandataires de la SEM - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-3005	Lyon Parc Auto - Exercice 2004 - Présentation du rapport des administrateurs de SEM - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-3006	SERL - Exercice 2004 - Présentation du rapport des mandataires de la SEM - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-3007	Marché de prestations de traiteurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

proximité, ressources humaines et environnement

		Date de publication
N° 2005-3008	Coparly - Suivi des émissions de gaz à effet de serre sur la Communauté urbaine - Avenant n° 1 à la convention 2005-2006 du 4 mai 2005 - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-3009	Travaux d'entretien, de reconnaissance, de construction et de consolidation des galeries - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-3010	Rillieux la Pape, Sathonay Camp, Sathonay Village - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de deux bassins écrêteurs de crues dans les communes - Avenant de substitution - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-3011	Saint Fons - Station d'épuration - Traitement des fumées - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre à la suite d'une procédure d'appel d'offres restreint par exception au concours - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-3012	Site de captage de Crépieux-Charmy - Convention d'entretien temporaire d'une partie du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-3013	Rapport pour l'année 2004 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-3014	Equipement de quinze déchetteries pour la collecte des déchets dangereux des ménages - Demande de subventions à l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-3015	Organisation d'un cycle de conférences - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-3016	Lyon 2° - Lyon Confluence - Quai Rambaud - Réalisation de l'ouvrage de rejet des eaux pluviales dans la Saône - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Individualisation complémentaire de l'autorisation de programme 0768 - Délibération - (sans annexe)
N° 2005-3017	Fourniture de sel de déneigement de classe A pour les voies situées sur le territoire de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe)